Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES MINETTES"
Monsieur JETTAIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1710014
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/12/1998
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Présentation de la marque "LES MINETTES"

Déposée le 12 décembre 1988 par monsieur JETTAIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "LES MINETTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JETTAIN Jean-Pierre domicilié(e) Biscuiterie YANNICK, 29161 LANDELEAU - France.

La marque "LES MINETTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES MINETTES" est expirée depuis le 12 décembre 1998.

JETTAIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : "LES STARLETTES" , YANNICK BISCUITERIES , TOP'LA FRAISE , SUMO CHOKO


Monsieur JETTAIN Jean-Pierre - Biscuiterie YANNICK, 29161 LANDELEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Biscuiterie